Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes conclues sur ce site entre [RAISON SOCIALE] et toute personne physique n’agissant pas à des fins professionnelles.
2. Produits et prix
Les caractéristiques essentielles des produits figurent sur chaque fiche. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont offerts, sans montant minimum d’achat.
3. Commande
La commande est validée après confirmation du paiement. Un courriel de confirmation récapitulant la commande est envoyé à l’adresse renseignée.
4. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement.
5. Livraison
L’expédition intervient sous 24 heures ouvrées après validation de la commande. Le délai de livraison indicatif est de 6 à 8 jours ouvrés. Les délais affichés sur les fiches produit sont calculés en jours ouvrés à partir de la date d’expédition.
6. Droit de rétractation
Le client dispose de 30 jours à compter de la réception pour changer d’avis, soit un délai plus favorable que les 14 jours prévus par le code de la consommation. Les modalités figurent dans la politique de remboursement.
7. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit [DROIT APPLICABLE]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À compléter avant la mise en ligne. Les mentions entre crochets doivent être renseignées avec les informations de la société qui exploite la boutique.